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L’autre intérêt de cet ouvrage est l’argumentation chiffrée qui sous-tend l’analyse. Les chiffres peuvent, certes, être discutés mais la méthode utilisée et la rigueur de l’approche nous obligent à les prendre au sérieux.
Avant d’entrer dans le vif du sujet, Maxime Tandonnet nous rappelle quelques réalités qui font que la France se trouve aujourd’hui à la croisée des chemins. La « crise des banlieues » qui a secoué le pays en fin d’année 2005 et le recours à l’état d’urgence mettent en évidence l’échec de la politique dite d’intégration. Cette crise incite à redéfinir la politique d’intégration. Ressurgissent alors les clivages entre une « élite » qui ne veut voir dans cette crise qu’une crise sociale et qui continue de culpabiliser le peuple français tout en valorisant outrancièrement l’immigration (Jack Lang, Hervé Le Bras) et celle qui prend conscience de l’importance du facteur ethnique. Les responsables conscients de cette réalité, comme une majorité de la population, souhaitent la mise en place rapide d’une politique de maîtrise de l’immigration alors que leurs détracteurs s’appliquent à exercer une tyrannie de la repentance et comparent toute politique volontariste aux actes du gouvernement de Vichy. Le pouvoir se trouve ainsi soumis à un harcèlement idéologique où certains, comme Hervé Le Bras, voient en l’immigré un colon, dans le bon sens du terme, qui aiderait au peuplement de la France et, plus généralement, de l’Europe. Cette conception d’une « immigration chance pour la France » pollue déjà depuis de nombreuses années l’approche officielle des élites françaises. Dans cette approche idéologique, le droit de l’individu (ici l’immigré) prime sur l’intérêt général et sur la loi républicaine elle-même. Cette conception induit la négation de l’autorité de l’Etat, de la souveraineté de la nation et donc de la démocratie. La raison perd ses droits, l’émotionnel fait la loi et la France est de facto un pays ouvert à une immigration incontrôlée.
La politique mondiale de l’immigration
Ce message est d’ailleurs dans une certaine mesure repris par l’ONU qui – faut-il le rappeler ? – est en majorité composé d’Etats en voie de développement ou ex-colonisés. En effet, l’ONU dans son rapport du 20.03.2002 évoque une « immigration de remplacement » (sic) qui se chiffrerait à 1,3 milliard d’individus migrant vers l’Europe dans les prochaines années pour de prétendues raisons économiques et sociales. Rappelons que l’Europe des 27 compte aujourd’hui moins de 500 millions d’habitants, immigrés inclus. Il est clair qu’il y a là une volonté d’effacer l’Europe telle qu’elle est. Est-ce surprenant de la part de pays ex-colonisés et sous-développés ? Ne peut-on pas y voir une volonté de règlement de comptes post-colonial mâtiné de jalousie ? Une telle évolution aurait pour effet d’effacer l’image d’une Europe blanche et pour réalité une extension de l’Afrique charriant avec elle sa misère et ses pratiques ancestrales.
De telles perspectives devraient soulever des protestations parmi les élites et les populations européennes. Au lieu de cela, l’Europe et plus particulièrement la France limitent toute possibilité de restriction des entrées. Tout un arsenal juridique est en place pour encourager l’immigration.
La Commission nationale des droits de l’homme (CNCDH), qui fait autorité dans ce domaine, admet l’immigration comme un droit fondamental. Une note du 03.07.1997 condamne la politique de « protection contre l’immigration clandestine ». Inutile de préciser que le peuple français, comme les autres peuples européens qui subissent ces arrivées massives d’immigrants, n’a pas été consulté. Or, ces immigrés sont accueillis en bénéficiant de certaines mesures et libéralités que des natifs seraient en droit d’attendre de leurs administrations, compte tenu de leur situation précaire. Il s’agit par là de bannir le lien historique entre nation et territoire.
L’ensemble des relais d’opinion est acquis à cette cause. Pour certaines organisations, comme le « Groupe d’information et de soutien aux travailleurs immigrés », la liberté d’immigration est un objectif. Cette vision fait d’ailleurs l’objet d’un travail de persuasion et de propagande. La France « black, blanc, beur » a été mise en avant et valorisée à cet effet. La création du « Musée de l’immigration » de la Porte Dorée a officiellement pour objectif de « faire évoluer les regards et les mentalités sur l’immigration en France ». Il s’agit par là de façonner l’opinion, d’orienter les consciences. Ce type de conditionnement rappelle les pratiques de pays totalitaires. Les tenants de cette idéologie ne s’arrêtent toutefois pas aux paroles, ils passent à l’acte. L’occupation de l’église Saint-Bernard par des immigrés illégaux soutenus par diverses associations politisées durant l’été 1996 marque une étape décisive à l’origine d’un tournant dans la politique française de l’immigration. La France est le seul pays qui ait laissé le mouvement des illégaux s’ériger en acteur de la contestation et en interlocuteur reconnu des pouvoirs publics. Dans cette affaire, l’Etat s’est incliné, force n’est pas restée à la loi ; c’est la fin de l’Etat de droit. Pour Maxime Tandonnet, ces journées ont laissé une trace indélébile dans l’inconscient collectif des dirigeants français.
Toutefois, sans atteindre ce degré d’abaissement, cela n’est hélas pas propre à la France. Dans une communication du 22.11.2000, la Commission européenne incite les pays à « donner une impulsion forte pour faire évoluer l’opinion publique ». Notons que malgré ces efforts il semble que l’opinion française reste réfractaire à cet « encadrement » de la pensée. La surprise du 21.04.2002 et le fait que la population française juge majoritairement que le nombre d’étrangers en France soit trop important soulignent la fracture entre le pays réel et le pays légal.
La politique française de l’immigration
La pression ne s’arrête cependant pas là. Aux contraintes « morales » s’ajoutent deux contraintes d’importance : le rôle considérable des juridictions dans la définition du droit des étrangers et l’interventionnisme croissant de Bruxelles. Ces informations constituent un apport majeur de la part de l’auteur, car pour les non-initiés cet aspect est souvent méconnu.
Ainsi, le Conseil constitutionnel et le Conseil d’Etat ont très largement contribué, par leur jurisprudence, à façonner la politique française de l’immigration, en s’opposant aux décisions du pouvoir politique. Le Conseil constitutionnel impose au pouvoir sa propre conception du droit à l’immigration. Par une décision du 13.08.1993 concernant la « Loi Pasqua sur les étrangers », le Conseil constitutionnel oblige l’Etat à accorder le droit au séjour aux demandeurs d’asile pendant l’instruction du dossier qui nécessite parfois plusieurs années. Ce qui s’est traduit par une hausse vertigineuse du nombre des demandeurs d’asile. Ce même conseil reconnaît un droit absolu au mariage, même pour les étrangers en situation illégale, le mariage devenant alors un des instruments privilégiés de régularisation. Ce qui n’est le cas ni au Royaume-Uni ni en Allemagne.
De son côté, le Conseil d’Etat a développé sa conception du regroupement familial par une annulation d’un décret du gouvernement du 10.11.1977. De manière quotidienne, il annule des dizaines de mesures de reconduite à la frontière pour les illégaux prouvant qu’ils ont des liens familiaux en France, ce qui aboutira logiquement à leur régularisation. L’interprétation même que font ces juristes de la Convention européenne des droits de l’homme est différente de celle qu’en font les juristes d’autres pays européens (Allemagne, Royaume-Uni, Danemark, …). Cela nous permet de douter des fondements juridiques de ces choix très marqués par l’idéologie.
L’autre contrainte qui pèse sur le gouvernement français est celle exercée par Bruxelles. Depuis l’entrée en vigueur du traité d’Amsterdam le 01.05.1999, le pouvoir politique en matière d’asile et d’immigration appartient à titre principal à l’Union européenne. La Commission européenne est devenue l’organe moteur de la politique commune d’asile et d’immigration. La plupart des décisions sont prises à la majorité qualifiée. Ce qui implique que seule une « minorité de blocage » égale à un tiers des membres du Conseil des ministres puisse s’y opposer. Cette contrainte s’accompagne de la reconnaissance du pouvoir législatif du Parlement européen qui se place désormais au-dessus des Etats.
A tout cela vient s’ajouter la désunion au sein des Etats européens. Certains Etats préconisent l’installation de camps d’accueil situés à l’extérieur de l’Union européenne (Royaume-Uni, Italie, Espagne) ou de limiter drastiquement le regroupement familial (Allemagne, Autriche, Danemark) ou encore proposent des « sanctions » à l’encontre des pays sources. D’autres Etats s’y opposent dont la France. De surcroît, la dilatation de l’espace Schengen fragilise le système européen de lutte contre l’immigration illégale.
Considérant ces réalités, comment se présente l’immigration en France et en Europe, quelles en sont les conséquences pour les pays d’accueil (forcé) ?
L’immigration en France : quelques chiffres
La France fait actuellement face à un afflux massif d’immigrés, même si cela est nié par une partie de « l’élite » française animée d’une volonté obsessionnelle de banaliser et de dédramatiser le phénomène. Cette immigration est une immigration de peuplement sur la base de motifs familiaux, composée à forte majorité de personnes originaires du continent africain, le Maghreb étant la première source d’entrées en France. Cette dernière bénéficie en outre d’un « effet de levier », les personnes déjà entrées et régularisées faisant venir leurs compatriotes sur la base du regroupement familial. Ce flux migratoire en chaîne est également soutenu par le nombre croissant de mariages avec un ressortissant étranger. Ces mariages ont lieu dans 80 % des cas hors de France. Chaque année, ce sont plus de 30 000 personnes qui acquièrent la nationalité française par le biais du mariage.
L’importance de la fraude et de la violation des règles caractérise également le système français d’immigration. Le détournement des procédures de visas de courte durée est la principale source de l’immigration clandestine. L’obtention du visa est elle-même très souvent frauduleuse. En 2004, dans plusieurs consulats de France en Afrique, 80 % des documents présentés aux fins d’obtention du visa auraient été des faux. Les demandes d’asile politique à des fins d’immigration, parce que plus faciles qu’ailleurs, ont elles aussi explosé, faisant de la France le premier pays au monde dans ce domaine (+de 65 000 demandeurs d’asile en 2004). La demande ouvre un droit à résider pendant le temps de l’examen du dossier, qui était d’une durée de 12 mois en moyenne en 2006. Le demandeur bénéficie d’une libre circulation sur le territoire, d’une allocation de 282 euros par mois et d’un logement. On comprend que cela soit attractif pour un candidat à l’immigration. D’ailleurs, à l’issue de l’examen des dossiers, seuls 10 à 15 % des demandeurs obtiennent le statut de réfugié.
Si l’on inclut les enfants mineurs, qui ne sont jamais pris en compte mais qui représentent 25 % des flux, ce sont 350 000 personnes qui ont immigré vers la France en 2004. Chaque année la police interpelle environ 80 000 personnes qui ne sont enregistrées dans aucun fichier officiel.
Par ailleurs, les statistiques officielles occultent cette réalité car les naturalisations ou acquisitions de la nationalité faussent les données sur la place de l’immigration en France. Ainsi, sur 800 000 naissances annuelles, 660 000 seulement le sont de deux parents de nationalité française sans référence à leur origine.
Que deviennent ces immigrés ?
Loin d’être une chance pour la France, cette immigration est une immigration de chômage et de précarité. 40 % des étrangers qui arrivent en France s’inscrivent à l’ANPE. 30 % de ces nouveaux arrivants ne sont pas francophones – ce qui remet en cause la fameuse excuse coloniale. La plupart des entrées ont lieu sans contrat de travail sur la base du motif familial. A cela s’ajoutent les difficultés de logement. Le solde migratoire nécessiterait la construction d’un grand nombre de logements supplémentaires. On compte déjà plus de 135 000 personnes logées dans des foyers de 35 000 places. 20 000 chambres d’hôtel sont louées chaque année aux frais des contribuables ; ce qui représente un financement de plus d’un milliard d’euros par an. Ce surpeuplement donne lieu à une prolifération des squats. Il existe entre 1800 à 2000 squats collectifs en région parisienne où vivraient environ 40 000 personnes.
Parmi ceux-ci, beaucoup d’illégaux qui malgré tout peuvent bénéficier de l’Aide médicale d’Etat (AME) et de la scolarité pour leurs enfants, ces droits étant considérés comme absolus, donc ne dépendant pas de la régularité du séjour. Le nombre d’illégaux bénéficiant de l’AME est de plus de 150 000, ce qui coûte un demi-milliard d’euros par an. La Cour des comptes dénonce d’ailleurs un « quasi-statut » des migrants clandestins. L’AME et le système de régulation pour maladies deviennent une source majeure d’attractivité pour l’immigration. En poussant la logique jusqu’au bout, tout malade a vocation à venir en France. De même, la scolarité devient un facteur attractif dont savent tirer avantage les immigrés, illégaux ou non, et qui a pour conséquence un développement du tribalisme en milieu scolaire où les critères principaux d’identification sont culturels ou ethniques.
Tout cela a pour conséquence la fragilisation et la fragmentation de la France. On compte aujourd’hui entre 650 et 800 quartiers « sensibles » où vivent plus de 1,8 million de personnes dont, pour certains, 80 % d’étrangers venus d’ailleurs. Les rapports des Renseignements généraux à ce sujet sont classés « Confidentiel Défense », ce qui en dit long sur la « sensibilité » de ces quartiers. L’explication urbanistique ne suffit plus pour expliquer cette situation car les « cités sensibles » se multiplient désormais en dehors même des barres HLM. Il est avéré qu’un noyau d’immigrés suffit à constituer un point d’appui pour créer un ghetto. Ces cités deviennent des zones de concentration ethnique. De ce fait, en conq à six ans le peuplement de multiples quartiers d’Ile-de-France a totalement basculé, donnant lieu ainsi à une véritable substitution de population. Le ghetto n’est plus le résultat d’une volonté d’exclusion mais celui d’un regroupement spontané d’où fuient les derniers autochtones. S’est donc créé un apartheid de fait qui a pour conséquences :
La crise des banlieues de 2005 n’avait donc rien de fortuit mais ne fut que le paroxysme d’un état permanent d’insurrection larvée. Le lien avec l’immigration s’impose du fait de l’origine de la plupart des émeutiers.
Pour évoquer la haine à l’égard des « Gaulois », Maxime Tandonnet utilise pudiquement l’euphémisme d’ « animosité » mais il admet dans la foulée que la criminalité traditionnelle a chuté de 8,8% entre mai 2002 et janvier 2006 alors que durant la même période la « délinquance de haine » a fortement augmenté. La violence contre les personnes a, en effet, augmenté de 12,45 % (400 000 agressions en 2005) ; cette « délinquance de haine » s’amplifiant d’année en année. La presse elle-même, bien que furtivement, finit par l’admettre. Lors des manifestations lycéennes du 15.03.2005, le journal « Le Monde » évoquait le spectre des violences anti-blancs. Egalement, selon « L’Express », 73 % des noms figurant sur les mains courantes sont à consonance non européenne (« Express » du 09.02.2006). Dans une étude réalisée sur Grenoble et Saint-Etienne, le sociologue Sébastien Roché dévoile que 60 % des auteurs d’infraction sont d’origine étrangère. De même, un rapport des RG du 02.01.2006 concernant 436 meneurs dans 24 « cités sensibles » révèle que 67 % d’entre eux sont d’origine maghrébine et 17 % originaires d’Afrique subsaharienne. Toutefois, 87 % de ceux-ci détiennent la nationalité française. Les haines, loin de s’atténuer, sont exacerbées dans les deuxième et troisième générations. Une lutte entre bandes rivales en 1997, au cours de laquelle un jeune de dix-sept ans fut tué par balle, met fin à un autre sujet tabou : la circulation d’armes à feu dans les cités.
Un ordre mafieux régnerait dans les cités. En trois ans les Groupes d’intervention régionaux (GIR) ont saisi dans les cités 27 millions d’euros d’avoirs issus du trafic de drogue. Ce qui, aux dires des spécialistes, ne serait qu’une goutte d’eau dans l’océan. A cet ordre se combine celui de l’ordre islamiste en contradiction avec les principes fondamentaux de la société française. Ce dernier accentue la fragmentation sociale par sa revendication d’un mode de vie fondé sur la pureté et incite à la création de crèches musulmanes, d’écoles coraniques, de clubs sportifs musulmans actuellement en plein essor. Les musulmans ne sont pas les seuls à vouloir préserver leur mode de vie. Les regroupements en ghetto sont très souvent motivés par la volonté de beaucoup d’immigrés de vivre chez nous comme chez eux.
L’omerta
La France est victime de ses tabous. Bien que l’immigration pèse d’un poids considérable sur la société française, il est encore impossible de connaître de façon précise la composition ethnique de sa population. Le coût pour la société française est également éludé par les autorités. Les seules données fiables émanent de spécialistes s’étant penchés sur la question, comme Maurice Allais qui estime le coût d’investissement de chaque immigré à quatre fois son salaire annuel. Un groupe d’experts où l’on retrouve l’économiste Gérard Lafay estime le coût social de l’immigration à plus de 36 milliards d’euros. Au plan mondial, les transferts de fonds des immigrés vers leur pays d’origine ont atteint 214 milliards d’euros en 2004.
Quelle nouvelle politique ?
Après avoir dressé ce tableau extrêmement sombre mais hélas réaliste de la situation française et européenne, Maxime Tandonnet esquisse quelques solutions et propositions qui restent limitées dans leur portée, tant le flux d’immigrés est considérable et va grossissant. Il s’agit, pour lui, de maintenir les lois de 2003 et 2006 qui tentent d’encadrer cette immigration pour mieux la maîtriser. Louons ces initiatives mais soyons conscients qu’elles sont insuffisantes. Elles ont au moins l’avantage d’exister et d’aller dans le bon sens. Elles ont, bien sûr, fait l’objet d’un lynchage politico-médiatique mais ne doivent être que le prélude à une véritable politique française de l’immigration. Celle-ci, comme le souligne Maxime Tandonnet, ne pourra avoir de plein effet que si nos partenaires les plus concernés que sont l’Allemagne, le Royaume-Uni, l’Italie, l’Espagne, les Pays-Bas et la Belgique, manifestent la même volonté et agissent de concert. En effet, l’immigration vers l’Europe se concentre sur ces sept pays qui absorbent 80 % des flux.
La solution à ces maux reste donc en grande partie nationale mais doit pouvoir s’appuyer sur une base européenne pour atteindre toute sa mesure. C’est l’objet d’un débat plus vaste qui porte sur l’Europe et son avenir, l’Europe et son identité. Ce n’est pas seulement la France qui est à la croisée des chemins, c’est l’Europe tout entière.
Bruno Odier
22/04/07
© Polémia
(*) Maxime Tandonnet est ancien élève de l’ENA et a été conseiller pour l’immigration au cabinet de Nicolas Sarkozy, ministre de l’intérieur, en 2005-2006. Il occupe actuellement le poste de chef du service des relations internationales au ministère de l'intérieur.
Il est l’auteur de plusieurs ouvrages et articles sur l’immigration dont :
Maxime Tandonnet, « Immigration : sortir du chaos », Flammarion, octobre 2006, 213 p., 14,25 euros.
Cet ouvrage est à rapprocher des articles de Yves-Marie Laulan mis en ligne sur le site de Polemia.com, à consulter à partir du moteur de recherche.
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