« L’idée de bâtir une fiscalité écologique est devenue une antienne incontournable. »
Notre contributeur, Frédéric Malaval, nous a remis aux fins de publication une étude assez fournie sur la fiscalité écologique. Le sujet est rude et ardu. Néanmoins, en cette période politique que vivent les Français, où tout n’est que réformes (potentielles ou éventuelles), cette analyse est intéressante par le rappel des enjeux environnementaux et écologiques et la présentation d’une proposition fiscale simple.
Polémia
Introduction
Confrontée à une situation financière délicate, la hausse des impôts suscite irritations et doutes sur son efficacité à moyen terme. Pour apaiser les esprits, le gouvernement de la Ve République promet une réforme fiscale. Une fois encore ce serpent de mer refait surface. En parallèle, l’idée de bâtir une fiscalité écologique est devenue une antienne incontournable.
Pourtant, réaliser l’un et/ou l’autre est plus que délicat. Réformer la fiscalité revient à bouleverser les fragiles équilibres sociaux dont elle est une des conséquences ; quant à la fiscalité écologique, elle soulève davantage d’interrogations que de consensus.
Aussi, cet article, trop bref, va-t-il tenter d’en exposer les enjeux et aboutir à une proposition simple : supprimer la récupération de la TVA dans le processus de création de valeur ajoutée… monétarisée. Le pendant de cette mesure serait la suppression de tous les impôts, taxes et charges sociales sur les personnes physiques ou morales (IRPP, ISF, IS, CSG, etc.).
Précisons d’emblée que ce sujet mériterait plusieurs ouvrages savants, mais le temps n’est pas encore venu de leur réalisation. Aussi ce court article se contentera-t-il de donner des pistes sans tenter de trop les argumenter. La production du soussigné, elle-même issue des écrits de grands noms de la littérature écologiste ou environnementale, permettra d’en saisir l’origine et les motivations. Une recherche sur Internet aidera à en savoir plus. Pour le moment, contentons-nous de lancer l’idée.
La proposition structurant ce texte est issue d’une approche écosystémique. On attirera donc l’attention du lecteur sur le fait que tout ceci s’organise au sein d’un paradigme écosystémique en devenir, alors que la pensée contemporaine est encore largement nourrie d’un paradigme classique élaboré il y a plusieurs siècles, mais que les évolutions de l’écosphère pendant la seconde moitié du XXe siècle obligent à subsumer. Ceci est abordé dans l’article.
Ces précautions étant posées, cet article commencera par une introduction aux différentes conceptions de la fiscalité à travers les âges. Puis, après avoir rappelé les principaux enjeux environnementaux et écologiques, nous résumerons les assises à partir desquelles sera développée la proposition centrale de cet article. La conclusion évoquera quelques pistes complémentaires.
Texte intégral (PDF)
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Frédéric Malaval
03/03/2014
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