Intervention de Carl Hubert, polémiarque, essayiste, au Xème Forum de la Dissidence, le samedi 16 novembre 2024.
Polemia est une association mais ne touche pas de subventions des administrations publiques… Nous aurions davantage de chance de bénéficier de l’argent public si nous faisions l’éloge des dépenses publiques et si nous nous adonnions à la promotion du politiquement correct. Budgétairement, une association de droite ne vaut pas une association de gauche.
De fait, quand les journalistes ou les politiciens parlent du « secteur associatif », ils pensent surtout à la galaxie des associations engagées à gauche, dans les domaines de l’immigration, de l’aide alimentaire et matérielle aux personnes, de la culture, de soutien aux LGBT… On songe à des organismes qui bénéficient du soutien de l’État, des collectivités locales, de la Sécurité sociale ou encore de l’Union européenne : SOS Méditerranée, le Planning familial, le Secours populaire…
Pourtant, une association est un organisme privé. Parmi les libertés républicaines, nous jouissons de la liberté d’association, qui s’est traduite par la loi de 1901 sur les associations et dont la valeur constitutionnelle a été reconnue par le Conseil constitutionnel dans une fameuse décision de 1971[1].
Une association, ce sont des personnes physiques qui s’associent pour exercer une activité donnée, sans but lucratif, qui déploient des projets qui caractérisent l’initiative privée[2]. En toute logique, les ressources des associations devraient être d’abord composées de cotisations, de dons, de participations aux frais, plutôt que de subventions publiques, sauf à être un faux-nez de l’administration…
Or on observe que l’argent public coule à flots sur les associations. Pour qui précisément et pour quoi faire ? S’agit-il d’un soutien désintéressé, d’un soutien avec contrepartie, du financement de prestations de services assurées pour le compte de l’administration ? Il faut se demander ce qu’il y a derrière ces associations arrosées de subventions. Et si l’on peut caractériser une forme de clientélisme – tel serait le cas si les associations étaient financées par les élus en vue de servir de relais idéologiques voire électoraux.
Nous vous proposons d’examiner ces questions pour les subventions de l’État (1) puis pour les subventions des collectivités locales (2).
Le soutien de l’État aux associations
Commençons par les subventions de l’État, qui présentent l’immense avantage d’être recensées exhaustivement dans un document budgétaire : il s’agit du « jaune budgétaire » sur l’effort financier de l’État aux associations, annexé chaque année au projet de loi de finances (PLF)[3]. Que nous apprend ce « jaune » ?
D’abord qu’il existe un « pacte de confiance entre les associations, les pouvoirs publics et les entreprises favorisant les alliances permettant de soutenir l’évolution des modèles socio-économiques associatifs et l’engagement citoyen. » Le sens de cette formule reste passablement obscur mais retenons l’idée d’un « pacte » entre associations, pouvoirs publics et entreprises – nous y reviendrons.
On y apprend aussi l’existence d’un « fonds pour le développement de la vie associative, doté de 33 M€ de crédits budgétaires [… ] pour soutenir les projets innovants des petites associations locales. Près de 18 000 associations ont d’ores et déjà pu en bénéficier cette année ». Mais ce n’est pas tout.
Au total, le jaune recense plus de 113 000 versements aux associations sur les crédits du budget général de l’État, pour un total de près de 11,8 milliards d’euros – « soit une moyenne de 103 710 € par versement d’un programme au siège d’une association ou à un de ses établissements. Le montant médian est, quant à lui, égal à 5 906 euros (pour la moitié des versements, le montant est inférieur ou égal à 5 906 euros) » (cf. tableau ci-dessous). Le fait que le montant moyen soit beaucoup plus élevé que le montant médian démontre que les subventions de faible montant sont nombreuses mais qu’il y a aussi de très grosses subventions, qui font gonfler le montant moyen.
Précisons que ces montants ne tiennent pas compte des fonds européens, tel le Fonds social européen, gérés par l’État et les collectivités locales pour le compte de l’Union européenne.
Les dépenses nuisibles ou tout du moins sujet à caution sont nombreuses. Citons en un petit florilège, par thématique[4] :
- les subventions à la repentance : 40 000 € pour la Fondation pour la mémoire de l’esclavage, pour assurer ses frais de fonctionnement, encore 40 000 € pour la même Fondation au titre du « soutien à des associations de défense des droits de l’homme » ;
- les subventions pour célébrer les cultures étrangères (cultures certes respectables mais est-ce là le rôle du contribuable français que de les financer ?) : 100 000 € pour l’Institut kurde de Paris, pas moins de 12 534 000 € pour l’Institut du monde arabe pour motif de « Soutien aux relations bilatérales ou multilatérales » ;
- les subventions à l’organisation anti-famille et pro-avortement qu’est le Planning familial : on compte une quarantaine de subventions pour les différentes antennes de cette association, pour un total de près de 700 000 € ;
- les subventions à la propagande et à la censure, via les associations qui sont les auxiliaires de la censure légale (loi sur la presse, loi pénale…) et les acteurs de la censure extra-légale (pressions sur les médias, les annonceurs, etc.) et qui poursuivent les patriotes de leur vindicte devant les tribunaux, pour des propos ou des actes considérés comme discriminatoires : la LICRA (32 400 € pour « cofinancement d’un programme d’actions à l’échelle européenne de lutte contre la haine en ligne » ; 45 000 € pour une « Action nationale en faveur de victimes d’infraction pénale »), SOS Racisme (70 000 € par ci ; 10 000 € par là), la Ligue française de défense des droits de l’homme (14 000 €)…
- les associations qui contribuent à la propagande mondialiste, dans les médias ou dans les écoles, en France ou à l’étranger : Reporters sans frontières (985 000 € pour le « Programme « déployer la Journalism Trust Initiative » pour promouvoir et défendre le droit à l’information fiable »), Ligue de l’enseignement, Fondation Jean Jaurès, Institut Montaigne, Mouvement européen France (80 000 € pour « renforcer la coopération européenne »), Institut Jacques Delors, Fondation Robert Schuman, Institut Jean Monnet… Ces subventions à des organismes qui font la promotion de la construction européennes sont intervenues dans le contexte de la pré-campagne des élections européennes, ce qui est une manière d’influencer le débat public dans un sens favorable aux pouvoirs en place. Inutile de vous dire que ni Polémia ni l’OJIM ni l’Institut Iliade ne figurent dans les récipiendaires !
- les associations qui véhiculent l’idéologie LGBT : citons Arc-en-Ciel (14 000 € pour la « gestion d’un espace de rencontre ») ;
- les subventions à l’immigration évidemment, qu’une petite monographie va venir illustrer.
L’exemple du groupe SOS
Je vous propose en effet de prendre un exemple pour avoir une vision plus concrète et plus précise de cette politique gouvernementale de financement du secteur associatif. Parmi les associations dont le nom revient souvent dans la liste des subventions de l’État, nous avons les entités du groupe SOS, à savoir les associations « Groupe SOS Solidarités », « Groupe SOS Jeunesse », « Groupe SOS Santé », etc. En 2023, ce groupe a perçu 218 subventions différentes, pour un total supérieur à 131 M€ ! A lui seul, ce « groupe associatif » a encaissé 1,11 % du total des subventions de l’État.
Dans l’objet des subventions, on lit souvent « Prestation de service », c’est-à-dire que l’association intervient comme prestataire pour accomplir une mission à la demande de l’État, par exemple des actions en faveur des détenus (on se souvient d’une activité de karting organisée pour des détenus, qui avait défrayé la chronique…). L’objet est parfois plus précis, par exemple « Hébergement d’urgence des demandeurs d’asile » : cette activité a généré pour SOS Solidarités un chiffre d’affaires (CA) de 51 M€ en 2023 ! On a de même 31 M€ pour les subventions au groupe SOS dont l’objet est l’hébergement [non-urgent] des demandeurs d’asile.
Vous l’aurez compris, ce groupe vit largement de l’immigration : son modèle économique est de conclure avec l’État des conventions de subvention pour une activité d’hébergement et d’accompagnement social de certains publics aidés par l’État (demandeurs d’asile, détenus, jeunes bénéficiant de la protection judiciaire de la jeunesse, toxicomanes, etc). Aux subventions de l’État s’ajoutent celles des collectivités locales, je pense notamment à la gestion des « mineurs non accompagnés » (MNA) que les départements sont légalement tenus de prendre en charge. Pour être complet, il faudrait ajouter les subventions de la Sécurité sociale et de l’Union européenne (les fameux « fonds européens »). Le CA du groupe SOS dépasse le milliard d’euros et il est composé à plus de 75 % de subventions publiques.
Dans ces conditions, il n’est pas étonnant que ce qu’il est convenu d’appeler le « secteur associatif » vienne en soutien d’une politique migratoire ouverte, qui nourrit un chiffre d’affaires en expansion. L’intervention dans le débat public ne leur fait pas peur : les responsables d’association n’ont pas de devoir de réserve à respecter, ne se sentent pas obligés à quelque neutralité que ce soit et ont des relais médiatiques. Le groupe SOS s’est par exemple vanté d’avoir porté plainte contre Éric Zemmour pour avoir avancé sur CNews, en octobre 2020, que les MNA étaient « voleurs, assassins, violeurs » – propos pour lesquels Éric Zemmour a été effectivement condamné.
Il est intéressant de se pencher davantage sur la dimension politique de ce groupe SOS. Il a été fondé en 1984 par Jean-Marc Borello, proche d’Emmanuel Macron et délégué général adjoint d’En Marche, devenu le parti Renaissance. Je cite Le Monde diplomatique, dans un article de janvier 2023 :
« M. Jean-Marc Borello, 65 ans, figure aussi charismatique que controversée. Éducateur spécialisé dans la délinquance juvénile à ses débuts, il fut tour à tour conseiller technique dans des cabinets ministériels socialistes, patron du groupe de boîtes de nuit de Régine, puis délégué général adjoint d’En Marche ! après avoir été le professeur de M. Emmanuel Macron à Sciences Po. »[5]
Entre parenthèses, on pourrait ajouter que Jean-Marc Borello a un passé judiciaire. En particulier, il été condamné en 1999 à six mois de prison avec sursis dans une affaire de trafic de stupéfiants – ce qui ne manque pas de sel pour celui qui a cofondé l’association SOS Drogue international… Cherchez l’erreur.[6]
Comme le note encore Le Monde diplomatique, le groupe SOS cadenasse sa gouvernance en plaçant l’ensemble des associations du groupe sous le contrôle d’un directoire composé d’un nombre limité de personnes et de conseils d’administration « majoritairement composé[s] de hauts fonctionnaires, de directeurs de fonds de gestion et de grands groupes privés ou de médecins » – c’est une illustration du « pacte » évoqué dans le jaune budgétaire.
Toutes ces associations versent ensuite des frais de siège (on pourrait dire des « management fees ») à un groupement d’intérêt économique. Autrement dit, les subventions aux associations se transforment pour partie en source de revenus pour les dirigeants, puisque ces derniers ne sont souvent pas bénévoles. Selon l’Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS), certains dirigeants du groupe SOS auraient en outre obtenu d’acquérir auprès de la filiale immobilière du groupe des appartements à un prix très avantageux… Mais, à notre connaissance, il n’y a pas eu de poursuite judiciaire, le Parquet national financier et/ou les parquets territorialement compétents étaient sans doute déjà suffisamment occupés par d’autres enquêtes.
Pour illustrer le risque de clientélisme dans l’attribution des subventions, on peut relever la porosité entre dirigeants qui évoluent au gré des opportunités entre le monde politique et le monde associatif voire la haute administration et le monde de l’entreprise : pour ne citer qu’un exemple, Anne de Bayser, haute fonctionnaire, a été secrétaire générale adjointe de l’Elysée auprès du président Macron avant de devenir présidente de Groupe SOS Solidarité, tout en poursuivant un engagement politique auprès d’Emmanuel Macron.
Loin de nous l’idée d’accabler le groupe SOS : il y a d’autres organisations qui illustrent le fait que l’argent public nourrit toute une économie dite « sociale et solidaire », qui assure des débouchés à des camarades dont on souhaite récompenser les mérites et la fidélité politique. On pourrait citer le groupe ARES ou l’association Aurore par exemple. J’aurais aussi pu développer le cas de l’Institut du Monde arabe, toujours présidé par Jack Lang…
Dans ces conditions, comment s’étonner que les subventions aux associations continuent à fleurir?
Le soutien des collectivités locales aux associations
Les collectivités locales sont aussi une grande source de subventions, qui nourrissent aussi un clientélisme local.
Par construction, ces subventions ne sont pas recensées au niveau national mais seulement dans les budgets de chaque collectivité. Ces subventions sont votées par les assemblées délibérantes (conseils municipaux, départementaux, régionaux, sans compter les intercommunalités). Les oppositions municipales sont donc bien placées pour réagir à une décision de subvention, politiquement mais aussi juridiquement : un élu d’opposition peut ainsi saisir le tribunal administratif pour contester une subvention lorsqu’il estime qu’elle ne répond pas à un intérêt local ou à un autre motif admis par la loi et la jurisprudence.
Avant d’aller sur les cas litigieux, relevons d’abord que les importants moyens budgétaires dont disposent les collectivités locales alimentent notamment des subventions à des associations qui mènent une action au niveau local. Une action associative qui sera cohérente avec la politique de la collectivité.
L’exemple de la Ville de Paris
Prenons l’exemple de la Ville de Paris : elle a versé au titre de 2023 des subventions à 2 795 associations, avec un budget de 271 M€ (soit près de 100 000 € par association !). Dont 12% pour le secteur « Solidarité, Santé et Inclusion » ou encore 10% pour « l’Engagement citoyen et associatif, soutien quartiers populaires ». Pour distribuer ces subventions, la Ville procède même dans certains cas à des « appels à projets », pour la « politique de la Ville » en faveur des « quartiers populaires parisiens » par exemple.
Entre un paquet de 100 000 € pour le PSG et 2 000 € pour l’association « Maydée » qui mène des actions de sensibilisation (ou de rééducation?) à l’inégale répartition des tâches domestiques entre les hommes et les femmes, on trouve évidemment des subventions à moult associations LGBT – et pas qu’un peu : 382 650 € en 2020 dont 130 000 € pour la structure « Centre LGBT » ou encore 2 650 € pour « Black queer & art » qui accompagne les « artistes afros LGBT ». Certaines organisations qui ne se cachent même pas d’être engagées politiquement bénéficient aussi des subsides de la Ville, comme la très gauchiste Fasti – la « Fédération des associations de solidarité avec tou·tes les immigré·es » (37 800 € en 2024).
Clairement, ces associations que j’ai mentionnées véhiculent une certaine idéologie et participent de cette propagande déstructurante que nous subissons tous les jours. Toutes les subventions aux associations ne sont pas nuisibles mais il y en a beaucoup.
De surcroît, ces subventions nourrissent une clientèle dépendante de la municipalité, ce qui n’est sûrement pas dénué d’arrières-pensées électorales. A travers les associations, on touche leurs dirigeants, leurs membres, leurs salariés, leurs bénévoles, les bénéficiaires de leurs actions, on construit des relais dans la société civile – à l’échelle locale, ce n’est pas négligeable. Si certains Parisiens se demandent comment Mme Hidalgo fait pour être réélue, il y a là un élément de réponse, même s’il n’est pas quantifiable. Et cela ne vaut pas seulement pour Paris.
Les subventions dépourvues d’intérêt local
Enfin, je voudrais souligner l’enjeu des subventions tout aussi idéologiques mais qui ne répondent pas à un intérêt local : je veux parler des subventions au titre de la coopération internationale ou de l’aide humanitaire.
La Ville de Paris, encore elle, a ici bénéficié de plusieurs lois et de la jurisprudence permissive du Conseil d’État, comme l’illustre l’affaire SOS Méditerranée – vous savez, cette association qui envoie des bateaux faire des ronds dans l’eau près des côtes libyennes pour « sauver » des immigrants clandestins et les convoyer directement vers l’Europe.
Dans une décision du 13 mai 2024, la section du contentieux du Conseil d’État, sous la présidence de Christophe Chantepy (juge certes indépendant et impartial mais par ailleurs militant socialiste de longue date) a jugé que la subvention de 100 000 € accordée par la Ville de Paris à SOS Méditerranée était légale. Le juge administratif suprême a constaté que « la loi permet aux collectivités territoriales de soutenir toute action internationale d’aide humanitaire qui respecte les engagements internationaux de la France et n’interfère pas avec la politique internationale conduite par l’État ». C’est vrai, la loi autorise depuis 2007 les collectivités à verser des subventions dépourvues d’intérêt local…
Le Conseil d’État a ensuite précisé que
« Les collectivités territoriales ne sauraient toutefois, en apportant un tel soutien, prendre parti dans un conflit de nature politique, et elles doivent toujours s’assurer que leurs subventions financent uniquement des activités réellement humanitaires, et non des activités politiques. »
Or, pour le Conseil d’État, l’action de SOS Méditerranée est humanitaire et non politique : circulez, il n’y rien à voir, pour peu que la collectivité locale s’assure que la subvention est bien affectée aux dépenses « d’aide humanitaire » et pas à d’autres dépenses de l’association.
L’Observatoire pour l’immigration et la démographie (OID) a publié une note sur cette affaire[7], dans laquelle il est souligné que les requérants dans ces contentieux jugés par le Conseil d’État n’avaient malheureusement pas soulevé de moyens tirés de la méconnaissance par SOS Méditerranée des engagements internationaux de la France. Avis aux élus parisiens d’opposition ou aux contribuables locaux parisiens qui souhaiteraient engager un nouveau recours sur ce terrain… Mais on sait que le Conseil d’État ne manque pas de créativité.
La même note de l’OID propose aussi de durcir la loi et de limiter la faculté pour les collectivités locales de verser des subventions : celles-ci ne devraient pouvoir être octroyées que dans les limites des compétences des collectivités. Même si les communes disposent de ce qu’on appelle la clause de compétence générale sur leur territoire, elles ne sont pas pour autant compétentes pour organiser un service de taxi en Méditerranée ou pour organiser le développement économique et social d’autres pays. La mesure législative proposée paraît donc tout à fait opportune et serait de nature à réduire des dépenses nuisibles.
Pour finir sur une note plus légère – ou achever de vous plonger dans la consternation –, je voudrais citer une autre subvention accordée par la Ville de Paris, en 2024 : celle de 15 000 € dont bénéficie l’association Quartiers du monde afin « d’essaimer le modèle de développement alternatif durable avec perspective de genre de la Mesa Hunzahuna qui consiste à renforcer la gestion collective des ressources naturelles via une approche écoféministe à Suba en Colombie ». Derrière ces propos abscons, on retrouve là à peu près tous les marqueurs du discours de gauche : aide aux étrangers, développement durable, alternative économique, écologisme, collectivisme, féminisme, théorie du genre… Si ce n’était pas l’argent du contribuable, on pourrait en rire.
Ces dépenses nuisibles ne sont pas inéluctables. Citoyens et a fortiori élus locaux sont légitimes pour les dénoncer et exiger des parlementaires, du gouvernement, des collectivités locales qu’ils sabrent dans ce poste de dépenses des subventions aux associations et qu’ils en excluent les associations et projets qui nuisent à notre pays et à notre société.
Carl Hubert
16/11/2024
Notes
[1] Certes, la liberté d’association s’arrête là où commence la prérogative de dissolution des associations dissidentes – mais c’est un autre sujet…
[2] Selon l’article 1er de la loi du 1er juillet 1901, « l’association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d’une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices. »
[3] Cf. budget.gouv.fr
[4] Les montants indiqués ne sont pas nécessairement exhaustifs.
[5] monde-diplomatique.fr
[6] Pour de plus amples détails sur Jean-Marc Borello, on peut se référer aux numéros 519 et 520 de la lettre Faits & Documents.
[7] OID, « Affaire SOS Méditerranée : quand les institutions encouragent l’immigration clandestine », note de juillet 2024.
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